Uhrgehäuse

Brevet suisse · CH641312 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH641312
Numéro de demande
CH003959/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 1979
Publié
29 févr. 1984
Délivré
31 août 1984
Radié
30 avr. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 39/00 (2006.01)
G04B 39/02 (2006.01)
Priorité
JP A53-50593 27.04.1978
JP A53-93638 02.08.1978
JP A53-104587 28.08.1978
JP A53-113391 14.09.1978
JP A53-115150 21.09.1978
JP A53-115151 21.09.1978
JP A53-138219 09.11.1978
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 août 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1984

  3. 29 févr. 1984

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1984

Parties

Inventeur

Masataka Matsumoto

Tanashi-shi/Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.