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Brevet suisse · CH641315 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH641315
Numéro de demande
CH004360/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 1981
Publié
29 févr. 1984
Délivré
31 août 1984
Radié
1 juil. 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G09F 9/37 (2006.01)
G02F 1/01 (2006.01)
G04C 17/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2001

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001

  2. 31 août 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1984

  3. 29 févr. 1984

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Centre Electronique Horloger S.A.

Maladière 71, 2000 Neuchâtel 7

Inventeur

Raymond Vuilleumier

Fontainemelon

Paul-Charles Weiss

Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.