Verbrennungsmotor mit einem Motorbremssystem
Brevet suisse · CH641526 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH641526
- Numéro de demande
- CH009916/1979
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 1979
- Publié
- 29 févr. 1984
- Délivré
- 29 févr. 1984
- Radié
- 30 nov. 1988
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02D 9/06 (2006.01)
- Priorité
- US A958119 06.11.1978
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 29 févr. 1984
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1984
Parties
Inventeur
Dennis Robert Custer
West Granby/CT, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.