Dampf-Drosselventil

Brevet suisse · CH641540 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH641540
Numéro de demande
CH008012/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 1979
Publié
29 févr. 1984
Délivré
29 févr. 1984
Radié
4 sept. 1999
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16K 49/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 1999

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

  2. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 29 févr. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Gebrüder Sulzer Aktiengesellschaft

8401 Winterthur

Mandataire

Sulzer Management AG

KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

Inventeur

Edelbert Tiefenthaler

Elgg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.