Canal de sol

Brevet suisse · CH641600 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH641600
Numéro de demande
CH002340/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 1981
Publié
29 févr. 1984
Délivré
29 févr. 1984
Radié
6 avr. 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H02G 9/04 (2006.01)
E04G 15/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2001

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2001

  2. 29 févr. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Jean Maye

1208 Genève

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Jean Maye

Genève

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