Pièce d'horlogerie
Brevet suisse · CH641624 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH641624
- Numéro de demande
- CH002686/1981
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 1981
- Publié
- 15 mars 1984
- Délivré
- 14 sept. 1984
- Radié
- 30 avr. 1989
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04C 10/00 (2006.01)G04B 27/02 (2006.01)G04G 1/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 14 sept. 1984
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1984
- 15 mars 1984
Demande publiée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1984
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.