Procédé de fabrication d'un agent aromatisant

Brevet suisse · CH641646 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH641646
Numéro de demande
CH010851/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 1979
Publié
15 mars 1984
Délivré
15 mars 1984
Radié
31 déc. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/227 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  2. 15 mars 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Max Guggenbühler

Hagenbuch ZH

Sven Heyland

Warth

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.