Ensemble de pneu et jante
Brevet suisse · CH641730 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH641730
- Numéro de demande
- CH007819/1980
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 1980
- Publié
- 15 mars 1984
- Délivré
- 15 mars 1984
- Radié
- 31 oct. 1984
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 15/02 (2006.01)B60B 21/04 (2006.01)
- Priorité
- GB A7936486 20.10.1979
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 mars 1984
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1984
Parties
Inventeur
Michael John Kenney
Sutton Coldfield/West Midlands, GB
Tom French
Sutton Coldfield/West Midlands, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.