Ensemble de pneu et jante

Brevet suisse · CH641730 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH641730
Numéro de demande
CH007819/1980
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 1980
Publié
15 mars 1984
Délivré
15 mars 1984
Radié
31 oct. 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 15/02 (2006.01)
B60B 21/04 (2006.01)
Priorité
GB A7936486 20.10.1979
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 mars 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1984

Parties

Inventeur

Michael John Kenney

Sutton Coldfield/West Midlands, GB

Tom French

Sutton Coldfield/West Midlands, GB

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