Palette de conditionnement pour pièces

Brevet suisse · CH641737 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH641737
Numéro de demande
CH005434/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 1981
Publié
15 mars 1984
Délivré
15 mars 1984
Radié
31 août 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 85/20 (2006.01)
B65D 21/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  2. 15 mars 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Stoco S.A.

11, avenue de la Gare, 2013 Colombier NE

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Hans Stocker

Chambrelien

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.