Elément de construction, procédé de fabrication et utilisation de cet élément

Brevet suisse · CH641866 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH641866
Numéro de demande
CH000970/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 1981
Publié
15 mars 1984
Délivré
15 mars 1984
Radié
28 févr. 1985
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04C 2/26 (2006.01)
E04B 2/84 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 mars 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Lama Systeme S.A.

100, rue du Rhône, 1204 Genève

Mandataire

Blasco Dousse Conseil en Propriété Industrielle

7, route de Drize, 1227 Carouge GE

Inventeur

Claude Guignard

Saint-Genis-Pouilly, FR

Nathan Steinberg

Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.