Procédé d'élimination des composés stimulants du cacao

Brevet suisse · CH641935 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH641935
Numéro de demande
CH004778/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 1981
Publié
30 mars 1984
Délivré
30 mars 1984
Radié
31 juil. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 1/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 30 mars 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Danièle Magnolato

Chardonne

Alain Isely

Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.