Procédé de fabrication d'un bracelet composé d'éléments articulés

Brevet suisse · CH641941 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH641941
Numéro de demande
CH002142/1980
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 1980
Publié
30 mars 1984
Délivré
30 mars 1984
Radié
31 mars 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 mars 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Raoul-Henri Erard

2301 La Chaux-de-Fonds

Inventeur

Raoul-Henri Erard

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.