Procédé de régénération de polymère à partir de déchets

Brevet suisse · CH641997 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH641997
Numéro de demande
CH009340/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 1979
Publié
30 mars 1984
Délivré
30 mars 1984
Radié
31 oct. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 29/00 (1980.01)
Priorité
FR A78 30260 18.10.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

  2. 30 mars 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Textile

Rhône-Poulenc-Textile

22, avenue Montaigne, Paris, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Bernard Regnault

Roussillon, FR

Pierre Revol

Villeurbanne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.