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Brevet suisse · CH642011 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH642011
Numéro de demande
CH007434/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 1979
Publié
30 mars 1984
Délivré
30 mars 1984
Radié
31 août 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 15/00 (2006.01)
Priorité
SE A7902472 19.03.1979
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 mars 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1984

Parties

Inventeur

Sven Wallqvist

Halmstad, SE

Rune Sund

Halmstad, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.