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Brevet suisse · CH642011 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH642011
- Numéro de demande
- CH007434/1979
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 1979
- Publié
- 30 mars 1984
- Délivré
- 30 mars 1984
- Radié
- 31 août 1987
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 15/00 (2006.01)
- Priorité
- SE A7902472 19.03.1979
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 30 mars 1984
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1984
Parties
Titulaire
Inventeur
Sven Wallqvist
Halmstad, SE
Rune Sund
Halmstad, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.