Caquelon

Brevet suisse · CH642246 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH642246
Numéro de demande
CH003737/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1981
Publié
13 avr. 1984
Délivré
13 avr. 1984
Radié
30 juin 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 27/66 (1985.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 13 avr. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Traitements Thermiques SA

Traitements Thermiques S.A.

6, chemin de la Sinièse, 3960 Sierre

Mandataire

Georges R. Charbonnier

1206 Genève 25

Inventeur

Joseph Burkhard

Brig

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.