Lenkrolle mit Bremsvorrichtung
Brevet suisse · CH642306 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH642306
- Numéro de demande
- CH007172/1979
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 1979
- Publié
- 13 avr. 1984
- Délivré
- 13 avr. 1984
- Radié
- 31 août 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60B 33/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
- 13 avr. 1984
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1984
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.