Ensemble pneu et jante de roue

Brevet suisse · CH642307 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH642307
Numéro de demande
CH009018/1980
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 1980
Publié
13 avr. 1984
Délivré
13 avr. 1984
Radié
31 déc. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 15/02 (2006.01)
B60B 21/10 (2006.01)
Priorité
GB A7942181 06.12.1979
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 13 avr. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1984

Parties

Inventeur

Michael Raymond Corner

Coventry/West Midlands, GB

Ian Kemp

Tamworth/Staffs, GB

Tom French

Sutton Coldfield/West Midlands, GB

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