Accéléromètre
Brevet suisse · CH642461 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH642461
- Numéro de demande
- CH004361/1981
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 1981
- Publié
- 13 avr. 1984
- Délivré
- 13 avr. 1984
- Radié
- 1 juil. 2001
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01P 15/125 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2001
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001
- 13 avr. 1984
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1984
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.