Procédé pour la préparation d'un éther terpénique
Brevet suisse · CH642649 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH642649
- Numéro de demande
- CH008401/1979
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 1978
- Publié
- 30 avr. 1984
- Délivré
- 30 avr. 1984
- Radié
- 31 déc. 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 309/04 (2006.01)
- Priorité
- CH A402/78 16.01.1978
- Demande PCT
- PCT/CH1978/000053 14.12.1978
- Publication PCT
- WO1979/000509 09.08.1979
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 30 avr. 1984
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1984
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.