Procédé pour la préparation d'un éther terpénique

Brevet suisse · CH642649 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH642649
Numéro de demande
CH008401/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 1978
Publié
30 avr. 1984
Délivré
30 avr. 1984
Radié
31 déc. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 309/04 (2006.01)
Priorité
CH A402/78 16.01.1978
Demande PCT
PCT/CH1978/000053 14.12.1978
Publication PCT
WO1979/000509 09.08.1979
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 avr. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.