Programmierbare Steuereinrichtung für eine Nähmaschine

Brevet suisse · CH642691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH642691
Numéro de demande
CH000688/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 1979
Publié
30 avr. 1984
Délivré
30 avr. 1984
Radié
31 janv. 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05B 3/00 (2006.01)
D05B 19/00 (2006.01)
Priorité
US A900027 25.04.1978
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 avr. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1984

Parties

Inventeur

Jack Brown

Union/NJ, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.