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Brevet suisse · CH643427 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH643427
Numéro de demande
CH001463/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 1981
Publié
15 juin 1984
Délivré
14 déc. 1984
Radié
4 mars 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04C 9/00 (2006.01)
G04G 5/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 2001

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001

  2. 14 déc. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1984

  3. 15 juin 1984

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Eta S.A. Fabriques d'Ebauches

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Inventeur

Jean-Claude Fatton

Le Landeron

Jean-Pierre Calame

La Chaux-de-Fonds

Claude Mutrux

Cernier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.