Kunststoffuhrgehäuse

Brevet suisse · CH643703 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH643703
Numéro de demande
CH003803/1980
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 1980
Publié
29 juin 1984
Délivré
28 déc. 1984
Radié
31 mai 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/00 (2006.01)
G04B 39/02 (2006.01)
Priorité
JP A54-69586 25.05.1979
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  2. 28 déc. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1984

  3. 29 juin 1984

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1984

Parties

Inventeur

Hidetaka Tsuchiya

Tanashi-shi/Tokyo, JP

Koichi Nakajima

Tanashi-shi/Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.