Kunststoffuhrgehäuse
Brevet suisse · CH643703 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH643703
- Numéro de demande
- CH003803/1980
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 1980
- Publié
- 29 juin 1984
- Délivré
- 28 déc. 1984
- Radié
- 31 mai 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 37/00 (2006.01)G04B 39/02 (2006.01)
- Priorité
- JP A54-69586 25.05.1979
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999
- 28 déc. 1984
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1984
- 29 juin 1984
Demande publiée
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1984
Parties
Inventeur
Hidetaka Tsuchiya
Tanashi-shi/Tokyo, JP
Koichi Nakajima
Tanashi-shi/Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.