Procédé de fabrication d'un chocolat à base de fruit
Brevet suisse · CH643712 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH643712
- Numéro de demande
- CH001905/1980
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 1980
- Publié
- 29 juin 1984
- Délivré
- 29 juin 1984
- Radié
- 31 mars 1987
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23G 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP A54-159817 11.12.1979
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 29 juin 1984
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1984
Parties
Inventeur
Michiyasu Sano
Yokohama-shi/Kanagawa-ken, JP
Tsuguo Kimura
Yokohama-shi/Kanagawa-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.