Procédé de fabrication d'un chocolat à base de fruit

Brevet suisse · CH643712 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH643712
Numéro de demande
CH001905/1980
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 1980
Publié
29 juin 1984
Délivré
29 juin 1984
Radié
31 mars 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 1/00 (2006.01)
Priorité
JP A54-159817 11.12.1979
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 29 juin 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1984

Parties

Inventeur

Michiyasu Sano

Yokohama-shi/Kanagawa-ken, JP

Tsuguo Kimura

Yokohama-shi/Kanagawa-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.