Aufbrechsichere Rosette an einem Einsteckschloss
Brevet suisse · CH643911 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH643911
- Numéro de demande
- CH001833/1980
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 1980
- Publié
- 29 juin 1984
- Délivré
- 29 juin 1984
- Radié
- 6 mars 2000
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E05B 15/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 avr. 2000
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000
- 29 juin 1984
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1984
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.