Véhicule ferroviaire

Brevet suisse · CH644069 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH644069
Numéro de demande
CH004934/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 1981
Publié
13 juil. 1984
Délivré
13 juil. 1984
Radié
29 juil. 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B61F 13/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2001

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

  2. 13 juil. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Ateliers de Constructions mécaniques de Vevey S.A.

Ateliers de Constructions Mécaniques de Vevey S.A.

1800 Vevey

Mandataire

Pierre Ardin & Cie Ingénieurs-conseils

Case postale, 1211 Genève 1

Inventeur

Fritz Hess

La Tour-de-Peilz

Fernand Dalliard

Villeneuve

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.