Embrayage à commande électro-magnétique

Brevet suisse · CH644192 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH644192
Numéro de demande
CH004490/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 1981
Publié
13 juil. 1984
Délivré
13 juil. 1984
Radié
31 juil. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 27/10 (2006.01)
Priorité
US A167461 11.07.1980
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 13 juil. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Savin Corporation

Columbus and Stevens Avenues, Valhalla/NY, US

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Benzion Landa

Edmonton/Alberta, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.