Procédé de fabrication d'un fromage en poudre pasteurisé

Brevet suisse · CH644492 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH644492
Numéro de demande
CH005333/1980
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 1980
Publié
15 août 1984
Délivré
15 août 1984
Radié
31 juil. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23C 19/086 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  2. 15 août 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1984

Parties

Inventeur

Marcel Buhler

Tolochenaz

Mats Olofsson

Astorp, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.