Erdkollektor für eine Wärmepumpenanlage oder eine rekuperative Erdkühlanlage
Brevet suisse · CH644682 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH644682
- Numéro de demande
- CH005386/1980
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 1980
- Publié
- 15 août 1984
- Délivré
- 15 août 1984
- Radié
- 31 juil. 1988
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24J 3/04 (1980.01)
- Priorité
- DE A2928893 17.07.1979
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 août 1984
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1984
Parties
Titulaire
Dipl.-Ing. Heinz Gerbert
Erlenmoos, DE
Inventeur
Dipl.-Ing. Heinz Gerbert
Erlenmoos, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.