Fiche électrique

Brevet suisse · CH644716 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH644716
Numéro de demande
CH007476/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 1981
Publié
15 août 1984
Délivré
15 août 1984
Radié
30 nov. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/58 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 août 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Roger Suard S.A.

2916 Fahy

Inventeur

André Suard

Rocourt

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.