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Brevet suisse · CH644927 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH644927
Numéro de demande
CH000786/1980
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 1980
Publié
31 août 1984
Délivré
31 août 1984
Radié
31 janv. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 3/28 (2006.01)
A63J 1/00 (2006.01)
Priorité
US A008613 01.02.1979
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 août 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1984

Parties

Inventeur

Richard C. Bue

Chaska/MN, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.