Verankerungselement eines Knochenimplantates
Brevet suisse · CH645265 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH645265
- Numéro de demande
- CH003297/1980
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 1980
- Publié
- 28 sept. 1984
- Délivré
- 28 sept. 1984
- Radié
- 30 avr. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 1/03 (1980.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996
- 15 nov. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 28 sept. 1984
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1984
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.