Verankerungselement eines Knochenimplantates

Brevet suisse · CH645265 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH645265
Numéro de demande
CH003297/1980
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 1980
Publié
28 sept. 1984
Délivré
28 sept. 1984
Radié
30 avr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 1/03 (1980.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  2. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 28 sept. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.