Procédé et machine pour le découpage

Brevet suisse · CH645831 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH645831
Numéro de demande
CH006473/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 1981
Publié
31 oct. 1984
Délivré
31 oct. 1984
Radié
31 oct. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23P 1/12 (1980.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 31 oct. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Ateliers des Charmilles S.A.

8-10, rue du Pré-de-la-Fontaine Case postale 373, 1217 Meyrin 1

Inventeur

Briffod, Jean

Monnetier-Mornex/Haute Savoie, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.