Maillon de coupe pour chaîne de coupe

Brevet suisse · CH646092 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH646092
Numéro de demande
CH001821/1982
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 1982
Publié
15 nov. 1984
Délivré
15 nov. 1984
Radié
31 mars 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B27B 33/14 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  2. 15 nov. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.