Imprimante à projection de projectiles

Brevet suisse · CH646100 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH646100
Numéro de demande
CH007135/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 1981
Publié
15 nov. 1984
Délivré
15 nov. 1984
Radié
30 nov. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 3/14 (1985.01)
Priorité
US A205003 07.11.1980
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 nov. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1984

Parties

Inventeur

Landa, Benzion

Edmonton/Alberta, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.