Imprimante à projection de projectiles
Brevet suisse · CH646100 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH646100
- Numéro de demande
- CH007135/1981
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 1981
- Publié
- 15 nov. 1984
- Délivré
- 15 nov. 1984
- Radié
- 30 nov. 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 3/14 (1985.01)
- Priorité
- US A205003 07.11.1980
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 15 nov. 1984
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1984
Parties
Inventeur
Landa, Benzion
Edmonton/Alberta, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.