Fungizide

Brevet suisse · CH646158 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH646158
Numéro de demande
CH006035/1980
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 1980
Publié
15 nov. 1984
Délivré
15 nov. 1984
Radié
7 août 2000
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07D 263/26 (2006.01)
C07D 413/12 (2006.01)
A01N 43/76 (2006.01)
Priorité
GB A7928603 16.08.1979
GB A8013719 25.04.1980
GB A8013720 25.04.1980
GB A8013721 25.04.1980
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2000

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000

  2. 15 mai 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  3. 15 nov. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.