Sprühdüse
Brevet suisse · CH646619 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH646619
- Numéro de demande
- CH002024/1978
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 1978
- Publié
- 14 déc. 1984
- Délivré
- 14 déc. 1984
- Radié
- 23 févr. 1998
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B05B 1/34 (2006.01)B65D 83/14 (2006.01)
- Priorité
- CA A288724 14.10.1977
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 1998
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
- 14 déc. 1984
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1984
Parties
Titulaire
Inventeur
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.