Sprühdüse

Brevet suisse · CH646619 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH646619
Numéro de demande
CH002024/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 1978
Publié
14 déc. 1984
Délivré
14 déc. 1984
Radié
23 févr. 1998
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B05B 1/34 (2006.01)
B65D 83/14 (2006.01)
Priorité
CA A288724 14.10.1977
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 1998

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  2. 14 déc. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.