Serrure à cylindre
Brevet suisse · CH646752 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH646752
- Numéro de demande
- CH000673/1982
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 1982
- Publié
- 14 déc. 1984
- Délivré
- 14 déc. 1984
- Radié
- 28 févr. 1985
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 27/06 (2006.01)
- Priorité
- US A231777 05.02.1981
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 14 déc. 1984
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1984
Parties
Mandataire
Inventeur
Hennessy, Thomas F.
Bristol/CT, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.