Cheminée

Brevet suisse · CH646771 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH646771
Numéro de demande
CH001246/1982
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 1982
Publié
14 déc. 1984
Délivré
14 déc. 1984
Radié
31 mars 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24B 7/02 (2006.01)
F24B 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 déc. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Louis Burnier

1907 Saxon

Mandataire

Georges R. Charbonnier

1206 Genève 25

Inventeur

Burnier, Louis

Saxon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.