Veste
Brevet suisse · CH646846 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH646846
- Numéro de demande
- CH001235/1982
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 1982
- Publié
- 28 déc. 1984
- Délivré
- 28 déc. 1984
- Radié
- 31 mars 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41D 1/02 (2006.01)
- Priorité
- JP U56-35439 16.03.1981
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
- 28 déc. 1984
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1984
Parties
Inventeur
Maeshima, Seiichi
Kitakatsuragi-gun/Nara-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.