Veste

Brevet suisse · CH646846 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH646846
Numéro de demande
CH001235/1982
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 1982
Publié
28 déc. 1984
Délivré
28 déc. 1984
Radié
31 mars 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 1/02 (2006.01)
Priorité
JP U56-35439 16.03.1981
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  2. 28 déc. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1984

Parties

Inventeur

Maeshima, Seiichi

Kitakatsuragi-gun/Nara-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.