Spondylodese-Stabilisator

Brevet suisse · CH646857 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH646857
Numéro de demande
CH008526/1980
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 1980
Publié
28 déc. 1984
Délivré
28 déc. 1984
Radié
17 nov. 2000
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/18 (1980.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2000

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000

  2. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 28 déc. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Gebrüder Sulzer Aktiengesellschaft

8401 Winterthur

Mandataire

Sulzer Management AG

KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

Inventeur

Jacob, Hilaire

Winterthur

Walker, Norbert, PD Dr.

Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.