Procédé de découpage par décharges électriques

Brevet suisse · CH646892 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH646892
Numéro de demande
CH002189/1982
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 1982
Publié
28 déc. 1984
Délivré
28 déc. 1984
Radié
30 avr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23P 1/08 (1980.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

  2. 28 déc. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Ateliers des Charmilles S.A.

8-10, rue du Pré-de-la-Fontaine Case postale 373, 1217 Meyrin 1

Inventeur

Briffod, Jean-Paul

Monnetier-Mornex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.