Thioloesters et procédé pour leur préparation

Brevet suisse · CH646963 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH646963
Numéro de demande
CH000856/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 1981
Publié
28 déc. 1984
Délivré
28 déc. 1984
Radié
28 févr. 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 277/38 (2006.01)
C07D 417/12 (2006.01)
Priorité
FR A80 03057 12.02.1980
FR A80 10706 13.05.1980
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 28 déc. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Industries

22, avenue Montaigne, Paris 8e, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Farge, Daniel

Thiais, FR

Le Roy, Pierre

Thiais, FR

Moutonnier, Claude

Le Plessis-Robinson, FR

Peyronel, Jean-François

Palaiseau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.