Procédé et dispositif de commande d'un moteur pas à pas bidirectionnel

Brevet suisse · CH647128 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH647128
Numéro de demande
CH000918/1982
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 1982
Publié
15 janv. 1985
Délivré
15 juil. 1985
Radié
14 févr. 2002
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H02P 8/00 (2006.01)
G04C 3/14 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2002

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  2. 15 juil. 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1985

  3. 15 janv. 1985

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1985

Parties

Titulaire

Eta S.A. Fabriques d'Ebauches

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Inventeur

Grandjean, Rémy

Fontainemelon

Guerin, Yves

Granges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.