Montre-bracelet pourvue de cornes
Brevet suisse · CH647379 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH647379
- Numéro de demande
- CH005078/1981
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 1981
- Publié
- 31 janv. 1985
- Délivré
- 31 juil. 1985
- Radié
- 31 août 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 37/16 (2006.01)A44C 5/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 31 juil. 1985
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1985
- 31 janv. 1985
Demande publiée
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.