Compositions parfumantes
Brevet suisse · CH647413 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH647413
- Numéro de demande
- CH001227/1981
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 1980
- Publié
- 31 janv. 1985
- Délivré
- 31 janv. 1985
- Radié
- 31 mai 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 9/14 (2006.01)A61L 9/04 (2006.01)
- Priorité
- CH A5948/79 26.06.1979
- Demande PCT
- PCT/CH1980/000064 27.05.1980
- Publication PCT
- WO1981/000051 22.01.1981
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 31 janv. 1985
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1985
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.