Transporteur à câble aérien

Brevet suisse · CH647467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH647467
Numéro de demande
CH002281/1982
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 1982
Publié
31 janv. 1985
Délivré
31 janv. 1985
Radié
14 avr. 2002
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B61B 10/02 (2006.01)
Priorité
FR A81 08160 22.04.1981
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2002

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  2. 31 janv. 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1985

Parties

Titulaire

Denis Creissels S.A.

23, bld. Maréchal Leclerc, Grenoble, FR

Mandataire

Kemia S.A.

Via Pioda 12 Casella postale 3205, 6901 Lugano

Inventeur

Creissels, Denis

Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.