Procédé de traitement des eaux usées
Brevet suisse · CH647742 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH647742
- Numéro de demande
- CH006213/1981
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 1981
- Publié
- 15 févr. 1985
- Délivré
- 15 févr. 1985
- Radié
- 30 sept. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 1/52 (2006.01)C02F 3/12 (2006.01)
- Priorité
- US A190605 25.09.1980
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 févr. 1985
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1985
Parties
Inventeur
Ross, David Simon
Lorain/OH, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.