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Brevet suisse · CH647916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH647916
Numéro de demande
CH005463/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 1981
Publié
28 févr. 1985
Délivré
30 août 1985
Radié
24 août 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 37/11 (2006.01)
G04B 37/12 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2001

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  2. 30 août 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1985

  3. 28 févr. 1985

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.