Moteur pas-à-pas réversible

Brevet suisse · CH647920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH647920
Numéro de demande
CH002412/1982
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 1982
Publié
28 févr. 1985
Délivré
30 août 1985
Radié
30 avr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04C 3/14 (2006.01)
H02K 37/16 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  2. 30 août 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1985

  3. 28 févr. 1985

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1985

Parties

Titulaire

Eta S.A. Fabriques d'Ebauches

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Guerin, Yves

Grenchen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.