Kationische Disazoverbindungen
Brevet suisse · CH648337 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH648337
- Numéro de demande
- CH006106/1981
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 1981
- Publié
- 15 mars 1985
- Délivré
- 15 mars 1985
- Radié
- 30 sept. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 43/11 (2006.01)D21H 1/46 (1985.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
- 15 mai 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 31 oct. 1996
Transféré
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
- 15 mars 1985
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1985
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.